L’efficience judiciaire au centre d’une conférence au SIEL

L’efficience judiciaire a été au centre d’une conférence organisée samedi au pavillon du Conseil supérieur du pouvoir judiciaire (CSPJ), dans le cadre du 30e Salon international de l’édition et du livre (SIEL), qui se tient à Rabat.
Lors de cette rencontre, les intervenants se sont penchés sur les perspectives des délais indicatifs dans la gestion de la sécurité judiciaire, le rôle de l’Instance conjointe dans la coordination et l’optimisation des performances du système judiciaire, ainsi que sur la contribution des avocats à la réalisation de la justice.
Les conférenciers ont également examiné les principes de bonne gouvernance dans l’administration judiciaire et les défis liés à l’efficience dans le métier de commissaire judiciaire.
Concernant le rôle des délais indicatifs pour statuer sur les affaires, Younes Ezzahri, membre du CSPJ, a souligné que le plan stratégique du Conseil intègre plusieurs chantiers et mesures opérationnelles, notamment un chantier relatif au respect des délais raisonnables pour statuer et exécuter.
Il a expliqué que parvenir à un procès équitable et rapide exige une évaluation raisonnable des délais, en équilibrant la durée des retards et leurs justifications, et en garantissant les droits de la défense et les procédures de préparation des affaires.
L’objectif, a-t-il dit, est d’éviter les préjudices causés par des retards injustifiés dans le prononcé des jugements tout en assurant des décisions justes et équitables dans des délais raisonnables.
Pour sa part, le secrétaire général du ministère de la Justice Abderrahim Miad, a estimé, que l’Instance conjointe de coopération dans le domaine de l’administration judiciaire entre le CSPJ, le ministère de la Justice et la Présidence du ministère public est une illustration notable d’une coopération dans le strict respect de la séparation de pouvoirs.
Cette instance assure principalement le suivi de l’état des infrastructures des tribunaux, la coordination autour des projets de modernisation et de numérisation du travail judiciaire, ainsi que sur l’accompagnement de la mise en œuvre de la loi relative à l’organisation judiciaire, a-t-il précisé.
S’agissant du rôle des avocats dans la réalisation de la justice, le président de l’Association des barreaux du Maroc, Houssein Zayani, a, de son côté, affirmé que l’avocat n’est pas uniquement une composante professionnelle du système judiciaire, mais constitue un acteur institutionnel dans l’équation du procès équitable.
Quant à la profession de commissaire judiciaire, l’ancien président de l’Ordre national des huissiers de justice, Abdelaziz Fougni a souligné que cette profession est essentielle pour le respect des délais raisonnables, grâce à une rapidité dans la notification et l’exécution des jugements. Cette conférence s’inscrit dans le cadre de la participation du CSPJ au SIEL, organisé par le ministère de la Jeunesse, de la Culture et de la Communication, sous le Haut patronage de Sa Majesté le Roi Mohammed VI.

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